Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARCEL-MEDIATION
DSL

Numéro de dépôt :
4496683
Date de dépôt :
02/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2028
MARCEL-MEDIATION de DSL

Présentation de la marque MARCEL-MEDIATION

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2018 par DSL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARCEL-MEDIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est DSL domicilié(e) 14 Rue Robert - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DSL, Madame Danièle PRIEUR domicilié(e) 14 Rue Robert - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque MARCEL-MEDIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCEL-MEDIATION arrivera à expiration en date du 2 novembre 2028.

DSL a également déposé les autres marques suivantes : MARCEL-MEDIATION


DSL - 14 Rue Robert - 13007 - MARSEILLE - France


DSL, Madame Danièle PRIEUR - 14 Rue Robert - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.